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iii) vous ne pouvez transférer le Contenu à une autre personne à moins de lui faire part de cette notice, et qu'elle ait accepté de se conformer aux obligations des termes et conditions d'utilisation.

 

GARANTIES UTILISATEUR

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ii)vous faire passer pour BRENDERUP ou pour autrui [...] ;
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CONFIDENTIALITÉ

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MISE EN LIGNE DES INFORMATIONS

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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Vous reconnaissez et acceptez le fait que tous les droits de propriété intellectuelle (notamment, mais sans que cela soit limitatif, les droits d'auteur, les brevets, le savoir-faire, les informations confidentielles, les droits de base de données, et les droits sur les marques et les dessins, déposés ou non) contenus dans le Site sont la propriété de BRENDERUP. Toute survaleur et tout droit de propriété intellectuelle découlant de l'utilisation desdits droits de propriété intellectuelle détenus par Brenderup reviendront à BRENDERUP.
Le présent Site, et notamment tout le Contenu, est protégé par le droit d'auteur ainsi que par les lois sur le droit d'auteur et les dispositions des traités, à l'échelle internationale. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois sur le droit d'auteur dans le monde entier dans le cadre de votre utilisation du présent Site, notamment de tout le Contenu, et d'empêcher toute reproduction non autorisée du Contenu. BRENDERUP ne vous accorde aucun droit explicite ou implicite en vertu de tout brevet, dessin, marque, droit d'auteur ou de la législation sur le secret industriel.
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LOGICIEL

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L'utilisation du Logiciel est régie par les conditions du contrat de licence d'utilisateur final, le cas échéant, qui accompagne ou est incluse avec le Logiciel (le « Contrat de licence »). Sauf disposition contraire dans le Contrat de licence, le Logiciel est disponible au téléchargement pour une utilisation par les clients finaux uniquement. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme au Contrat de licence pourra entraîner des sanctions civiles et pénales.
Sans limiter la portée des dispositions précédentes, la copie ou la reproduction du logiciel sur un autre serveur ou à un autre emplacement, en vue d'une nouvelle reproduction ou redistribution, est expressément interdite.
Le logiciel est garanti, le cas échéant, uniquement selon les conditions du contrat de licence. À l'exception des garanties figurant dans le contrat de licence, brenderup décline par la présente toutes les garanties et conditions concernant le logiciel, notamment toutes les garanties et conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre et de non-contrefaçon.

 

AUTRES SITES WEB

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Ce document a été mis à jour le 14 Mai 2018.